Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site aether-ai.fr et le service AETHER sont édités par [Raison sociale — à compléter], [forme juridique — à compléter], immatriculée au RCS de [Ville — à compléter] sous le numéro [SIREN — à compléter].

Siège social : [adresse — à compléter]

Contact : contact@aether-ai.fr

2. Directeur de la publication

Célian Le Bourdonnec.

3. Hébergement

Hébergement du site : [Hébergeur du site — à compléter].

Hébergement du service : OVHcloud SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — datacenter de Gravelines (Hauts-de-France).

Zéro transfert de données hors Union Européenne.

4. Propriété intellectuelle

La marque AETHER est déposée à l'INPI. Le code source d'AETHER fait l'objet d'un dépôt horodaté auprès de l'Agence pour la Protection des Programmes (APP), avec attribution d'un numéro IDDN constituant une preuve d'antériorité opposable.

L'ensemble des éléments du site et du service (code, architecture, interfaces, documentation, design, algorithmes) est la propriété exclusive de l'éditeur. Le détail des droits et interdictions figure à l'article 6 des Conditions Générales de Vente.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de Confidentialité.

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